Droits d'Auteurs

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:00

Madame, Monsieur,

Votre fournisseur d'accès Internet a été dans l'obligation, dans le cadre des dispositions de la nouvelle Loi sur l'Economie Numérique, de vous identifier comme un utilisateur régulier des plates-formes de téléchargement musical de type "peer-to-peer" (échanges électroniques entre particuliers) et de nous communiquer votre adresse e-mail (courriel). Vous avez surtout diffusé à notre insu, des extraits musicaux dont vous n'avez pas réglé les droits d'auteurs éxigeables dans ces conditions de diffusion publique.

Comme vous le savez, le téléchargement musical gratuit et la diffusion de morceaux ou extraits sont des pratiques qui enfreignent les lois sur la propriété intellectuelle. Afin de clarifier votre situation et dans le but d'éviter des poursuites judiciaires à votre égard, nous vous saurions gré de nous régler au plus vite les sommes suivantes.

Pour chaque morceau de musique en votre possession figurant sur le disque dur de votre ordinateur ou sur des supports externes (CD-Rom, clé USB, disque dur externe, lecteur MP3), la somme de 0,43 euro au titre des paroles et 0,77 euro au titre de la musique, soit un total de 1,20 euro par morceau téléchargé sur votre ordinateur, les instrumentaux étant facturés 77 centimes d'euro pièce. Tout morceau ou extrait de morceau musical est de par la loi, soumis à la rétribution financière de l'auteur.

Vous devrez joindre à votre règlement un document précisant le nombre et la nature exacte des titres ainsi enregistrés (titre de la chanson et interprète) afin que nous puissions verser les droits qui reviennent aux auteurs et aux compositeurs concernés.

Cette somme est à régler par chèque au nom du SDRM (Service de la redevance musicale) à l'adresse indiquée ci-dessous. Au cas où vous ne seriez pas en mesure d'identifier dans le détail l'ensemble des fichiers que vous avez téléchargés, un système de règlement forfaitaire est possible. Le montant de ce forfait a été fixé à 793,30 euros, payable en trois fois sans frais. Naturellement, toute tentative de votre part de détruire tout ou partie des fichiers en votre possession donnerait lieu à des poursuites judiciaires.

Nous vous prions de bien vouloir agréer, chère Madame, cher Monsieur, l’_expression de nos sentiments très respectueux.

Cordialement,


Jean Dubois
Responsable financier du SDRM
Ministère des Finances
139 rue de Bercy
75012 PARIS


Dernière édition par le Sam 1 Avr 2006 - 17:10, édité 1 fois

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:02

Ben dis donc.....
Avec tous les extraits qu'on a balancé, on est mal. Y-a-t-il une cagnotte pour cotiser?

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Steven le Sam 1 Avr 2006 - 17:09

C'est à mettre au clair... Il s'adresse à un forum et pas à des particuliers là. Un moyen de se faire de l'argent facile à la Sacem ? En tous les cas, rien d'officiel dans cet e-mail, ATTENTION !

Que ce gentil monsieur me téléphone ou me contacte par courrier puisqu'il a mon mail, vous ne pensez pas ?
avatar
Steven
Le Graoully
Le Graoully

Nombre de messages : 1566
Age : 31
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 04/01/2006

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Steven le Sam 1 Avr 2006 - 17:13

Dites, les amis, je peux le dire ?

[b][size=18]CONNARD[/size] !!! [/b]

(m'en fous c'est pas un agent, y'a pas outrage (je deviens un spécialiste!))
avatar
Steven
Le Graoully
Le Graoully

Nombre de messages : 1566
Age : 31
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 04/01/2006

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:14

c'est surtout le 1er avril

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:16

L'extrait que j'ai posté, celui où c'est MOI qui joue (excéllement bien d'ailleurs) devrait donc me rapporter du pez. Youpi !!!! C'est où qui faut s'incrire à la sacem pour toucher???

Steven, et si ce monsieur (gentil?) te téléphone, tu lui dis quoi??

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Steven le Sam 1 Avr 2006 - 17:18

[quote:5249="chetbaker"]c'est surtout le 1er avril :viking:[/quote]

Zut z'avais pas pensé !!! Je démarre au quart de tour en ce moment, merci de me faire retomber les pieds sur terre !

Mais : que le con se dénonce !

Y'a qu'1 simley qui convient : [img]http://www.organissimo.org/forum/style_emoticons/default/rofl.gif[/img] !
avatar
Steven
Le Graoully
Le Graoully

Nombre de messages : 1566
Age : 31
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 04/01/2006

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:18

[quote:f89e="Steven"]Dites, les amis, je peux le dire ?

[b][size=18]CONNARD[/size] !!! [/b]

(m'en fous c'est pas un agent, y'a pas outrage (je deviens un spécialiste!))[/quote]
Ouais, mais c'est un représentant de l'état*. Gare à tes fesses quand même.


Chet, 1er avril?? C'est toi?







*Et l'état, c'est moi.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:20

non, c'est pas moi. J'suis pas assez con pour ça!

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:22

Moi, si.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:22

l'email de la Sacem en exclu:

sundayocaramel@yahoo.fr

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:23

inutile de m'envoyer des fleurs. Je n'ai pas de vase.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Steven le Sam 1 Avr 2006 - 17:23

[quote:cdef="jerenico 34"]Steven, et si ce monsieur (gentil?) te téléphone, tu lui dis quoi??[/quote]

Venez prouver ce que vous avancez ! J'ai presque abandonné le téléchargement et possède plus de dix fois plus sur disque que sur mon disque dur. Mais je prends toujours des trucs sur le P2P pour élargir mes horizons musicaux (je les supprime souvent après pour acheter le disque (sur Amazon!)).

Je télécharge très peu, ou si, des émissions de télé en DivX.

Nombre d'heures par mois de téléchargement ? Sans doute 5 ou 6 en ce qui me concerne.
avatar
Steven
Le Graoully
Le Graoully

Nombre de messages : 1566
Age : 31
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 04/01/2006

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  LeFred le Sam 1 Avr 2006 - 17:24

Tout a fait thierry, que ce blaireaux nous prouve que Monsieur Jazzitude, dont je ne connais même pas l'adresse à utiliser un pierre tout pierre et on en reparle, qu'est ce que c'est que ces conneries, encore un truc pour faire passer les français pour des cons !!!

Désolé les aminches mais j'ai pas envie d'avoir encore des posts qui nous polluent pour une pratqique aussi basses et comme cet individu semble vouloir jouer les censeur, j'en fais de m^me en vérouillant ce sujet et en le désactivant illico
avatar
LeFred
Administrateur
Administrateur

Nombre de messages : 1672
Age : 48
Localisation : Saint-Etienne
Date d'inscription : 31/08/2004

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Steven le Sam 1 Avr 2006 - 17:26

Naaaaaaaaaaaaaaaaaaaaannnnn, c'était trop drôle !!!
avatar
Steven
Le Graoully
Le Graoully

Nombre de messages : 1566
Age : 31
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 04/01/2006

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  LeFred le Sam 1 Avr 2006 - 17:27

Arrrggghhh j'avais pas percuté au 1er Avril, enfoiré, m'en vais regarder les zippé moi pour le trouver ce trublions malautrou !!!

bien ouèj en tout cas, ça à bien marché !!!!
avatar
LeFred
Administrateur
Administrateur

Nombre de messages : 1672
Age : 48
Localisation : Saint-Etienne
Date d'inscription : 31/08/2004

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:28

cherchez pas trop loin.........

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  LeFred le Sam 1 Avr 2006 - 17:30

c'est toi badabeu*, c'est bien ton style !!!!!







[i]*Dialecte stéphanois, literalement enflure, crétin, enfoiré....[/i]
avatar
LeFred
Administrateur
Administrateur

Nombre de messages : 1672
Age : 48
Localisation : Saint-Etienne
Date d'inscription : 31/08/2004

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:32

[quote:2371="LeFred"]c'est toi badabeu*, c'est bien ton style !!!!!

[i]*Dialecte stéphanois, literalement enflure, crétin, enfoiré....[/i][/quote]

Des mots d'amour, encore, encore.....
ça vous a quand même bien fait flipper(un peu), pour certains.
Me rappelai plus de badabeu.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Steven le Sam 1 Avr 2006 - 17:40

Pour détendre l'atmosphère : [url]http://video.google.com/videoplay?docid=-699919829266401680&q=babies&pl=true[/url]

MDR !
avatar
Steven
Le Graoully
Le Graoully

Nombre de messages : 1566
Age : 31
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 04/01/2006

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Steven le Sam 1 Avr 2006 - 17:54

Encore mieux : [url=http://www.grapheine.com/bombaytv/play_fr.php?id=1005660]Je me fais réalisateur, attention les yeux ![/url]
avatar
Steven
Le Graoully
Le Graoully

Nombre de messages : 1566
Age : 31
Localisation : Paris, France
Date d'inscription : 04/01/2006

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 17:57

[quote:fced="Steven"]Encore mieux : [url=http://www.grapheine.com/bombaytv/play_fr.php?id=1005660]Je me fais réalisateur, attention les yeux ![/url][/quote]


Je rigole!

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Invité le Sam 1 Avr 2006 - 21:02

je suis soufflé. bravo.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Droits d'Auteurs

Message  Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum